[:fr]

ecolog-innovation.fr est un site édité par la SAS Ecolog innovation, au capital de 250 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’ ARRAS sous le numéro 750 808 867 00022 et ayant son siège social situé ZI du Parc À Stock, 62820 Libercourt.

Directeur de la publication : Monsieur Eric Verdure.

Le site Internet est hébergé par la société ionos SARL, Brauerstr. 48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne, Capital de 100 000 euros, Siret : 43130377500016.

Le site Internet https://ecolog-innovation.fr (le Site) est la propriété exclusive de la SAS Ecolog innovation.

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

 

1. CONTENU DU SITE

Le site est exploité par la SAS Ecolog Innovation.

Il présente l’activité, les produits et services commercialisé par la société Ecolog Innovation.

 

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de la SAS Ecolog Innovation et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

 

3. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la SAS Ecolog Innovation.

La SAS Ecolog Innovation s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

 

Responsable de traitement

La SAS Ecolog Innovation traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.

 

Données personnelles traitées et finalités de traitement

La SAS Ecolog Innovation recueille sur le Site des données personnelles d’internautes ayant pris contact avec elle notamment via le formulaire de contact en ligne ou en s’inscrivant à la newsletter. Ces données sont nécessaires afin de répondre à la sollicitation des internautes. Dans le cadre de la fourniture de ses services, la SAS Ecolog Innovation traite uniquement les données personnelles suivantes strictement nécessaires à leur demande de prise de contact : nom, prénom, adresse email, département et numero de téléphone.

La finalité de traitement de ces données personnelles est de permettre à la SAS Ecolog Innovation de répondre aux sollicitations des internautes.

La SAS Ecolog Innovation tient par écrit un registre de traitements des données personnelles traitées sur le Site.

 

Destinataires des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées uniquement par les membres de l’équipe de la SAS Ecolog Innovation.

Les données personnelles sont stockées sur des serveurs d’hébergement situés dans l’Union européenne.

 

Durée de conservation des données personnelles

LA SAS Ecolog Innovation s’engage à conserver ces données personnelles, sauf obligation légale ou réglementaire contraire, pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative de la SAS Ecolog Innovation ou de l’internaute (ex : envoi de la newsletter).

A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice de ses droits par les internautes, la SAS Ecolog Innovation,  s’engage à détruire toute copie des données personnelles des internautes qu’il détiendrait.

 

Droits des internautes sur leurs données personnelles

Les internautes ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité de leurs données personnelles, droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée et droit de révocation de leur consentement, concernant les données personnelles qu’ils fournissent.

Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par email à l’adresse suivante : protectiondedonnees@ecolog-innovation.fr

La SAS Ecolog Innovation s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.

Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

Confidentialité des données personnelles

La SAS Ecolog Innovation garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité.

 

4. COOKIES

La navigation sur le Site est susceptible d’entrainer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Les données obtenues par le biais de ces cookies visent à faciliter la navigation ultérieure sur le Site et ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation sur le Site.

L’utilisateur du Site a la possibilité de désactiver les cookies en se rendant dans les options de son navigateur comme indiqué ci-dessous :

 

5. GOOGLE ANALYTICS

La SAS Ecolog Innovation utilise Google Analytics pour suivre les internautes sur ce Site.

Des cookies sont utilisés par Google Analytics pour collecter ces données.

Afin de se conformer à la nouvelle réglementation, Google à inclus une modification au traitement des données que les internautes peuvent consulter sur les pages suivantes :

La SAS Ecolog Innovation s’engage à traiter anonymement les données collectées et à désactiver le “partage de données”.

 

6. COMMENTAIRES

La SAS Ecolog Innovation encourage les internautes à publier des commentaires sur le Site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

 

7. RESPONSABILITE

La SAS Ecolog Innovation décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.  La SAS Ecolog Innovation ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la SAS Ecolog Innovation et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.

[:en]

Identification du site

ECOLOG Innovation

www.ecolog-innovation.fr

Propriétaire du site

M. Damien CUVELIER, responsable d’ECOLOG Innovation, SAS au capital de 79816 €

Siège social : ZI du Parc À Stock – 62820 Libercourt

damien.cuvelier@ecolog-innovation.fr

+33 (0)3 21 77 82 75

R.C.S. Arras 750 808 867 00022

N° de T.V.A. Intracommunautaire : FR 89 750 808 867

Directeur de la publication : M. Damien CUVELIER

Responsable de la rédaction : M. Damien CUVELIER

Webmaster du site : M. Clément SIX

Hébergement du site

Hébergeur : 1&1 Internet SARL

Brauerstr. 48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Ce site internet n’enregistre aucune donnée personnelle. Les seules données utilisateur qui peuvent être collectées sont celles renseignées dans le formulaire de contact de ce site. Elles ne sont utilisées qu’à titre indicatif et pour un contact retour, mais ne sont en aucun cas enregistrées à quelque titre que ce soit.
En cas de question quant à vos informations personnelles, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : contact@comandweb.org

[:de]

Identification du site

ECOLOG Innovation

www.ecolog-innovation.fr

Propriétaire du site

M. Damien CUVELIER, responsable d’ECOLOG Innovation, SAS au capital de 79816 €

Siège social : ZI du Parc À Stock – 62820 Libercourt

damien.cuvelier@ecolog-innovation.fr

+33 (0)3 21 77 82 75

R.C.S. Arras 750 808 867 00022

N° de T.V.A. Intracommunautaire : FR 89 750 808 867

Directeur de la publication : M. Damien CUVELIER

Responsable de la rédaction : M. Damien CUVELIER

Webmaster du site : M. Clément SIX

Hébergement du site

Hébergeur : 1&1 Internet SARL

Brauerstr. 48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Ce site internet n’enregistre aucune donnée personnelle. Les seules données utilisateur qui peuvent être collectées sont celles renseignées dans le formulaire de contact de ce site. Elles ne sont utilisées qu’à titre indicatif et pour un contact retour, mais ne sont en aucun cas enregistrées à quelque titre que ce soit.
En cas de question quant à vos informations personnelles, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : contact@comandweb.org

[:be]

Identification du site

ECOLOG Innovation

www.ecolog-innovation.fr

Propriétaire du site

M. Damien CUVELIER, responsable d’ECOLOG Innovation, SAS au capital de 79816 €

Siège social : ZI du Parc À Stock – 62820 Libercourt

damien.cuvelier@ecolog-innovation.fr

+33 (0)3 21 77 82 75

R.C.S. Arras 750 808 867 00022

N° de T.V.A. Intracommunautaire : FR 89 750 808 867

Directeur de la publication : M. Damien CUVELIER

Responsable de la rédaction : M. Damien CUVELIER

Webmaster du site : M. Clément SIX

Hébergement du site

Hébergeur : 1&1 Internet SARL

Brauerstr. 48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Ce site internet n’enregistre aucune donnée personnelle. Les seules données utilisateur qui peuvent être collectées sont celles renseignées dans le formulaire de contact de ce site. Elles ne sont utilisées qu’à titre indicatif et pour un contact retour, mais ne sont en aucun cas enregistrées à quelque titre que ce soit.
En cas de question quant à vos informations personnelles, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : contact@comandweb.org

[:]